Déposée le 22 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPM Consulting
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAILTRANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPM Consulting domicilié(e) 115 rue Caulaincant,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 886 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Paillet JPM Consulting domicilié(e) 4 rue de Seine,94140 Alfatville - 94140 - France.
La marque MAILTRANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JPM Consulting, SARL - 115 rue Caulaincant,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 447886672
Michel Paillet JPM Consulting - 4 rue de Seine,94140 Alfatville - 94140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Abonnement à des journaux (services d'–) [pour des tiers], affaires (aide à la direction des –), affaires (conseil en organisation et direction des –), affaires (consultation pour la direction des –), affaires (consultation professionnelle d'– affaires (expertises en –), affaires (informations d'–), affaires (investigations pour –), affaires (recherches pour –), affaire (renseignements d'–), affaires commerciales (estimation en –), affichage, agences de publicité, agences d'import-export agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, annonces publicitaire (diffusion d'–). Bureau (location de machines et d'appareils de –)*, bureaux de placement, commerciales (aide à la direction d'entreprise industrielles ou –), communications (transcription de –), comptabilité, conseils en organisation et direction des affaires consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, déclarations fiscales (établissement de –), démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la –), direction des affaires (aide à la –), direction des affaires (consultation pour la –), direction des affaires (services de conseils pour la –), distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], documentation publicitaire (mise à jour de –), documents (reproduction de –), entreprises commerciale ou industrielles (aide à la direction d'–), estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, export (agences d'import –), expositions (organisation d'–) à buts commerciaux ou de publicité, fichier central (recueil de données dans un –), fichier central (systématisation de données dans un –), fichiers informatiques (gestion de –), fiscales (établissement de déclarations –) foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, import-export (agences d'–) industrielles (aide à la direction d'entreprises commerciales ou –), informations commerciales (agences d'–), informations d'affaires, informations dans des fichiers informatiques (recherches d'–) [pour des tiers], investigations pour affaires, journaux (services d'abonnement à des –) [pour des tiers], location de machines et d'appareils de bureau*, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, marché (étude de –), marché (recherche de –), mise à jour de documentation publicitaire, opinion (sondage d'–), organisation des affaires (conseils en –), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, paye (préparation de feuilles de –), personne (consultation pour les questions de –), personnel (recrutement de –), publicité ; gestion des affaires commerciales administration commerciale ; travaux de bureau. Télécommunications, acheminement (services d'–) et de jonction pour télécommunications, affichage électronique (services d'–) [télécommunications], agences d'informations [nouvelles], agences de presse, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, informations [nouvelles] (agences d'–), jonction (services d'acheminement et de –) pour la télécommunications, messagerie électronique, messages (transmission de –), ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par –), ordinateurs (communications par terminaux d'–), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission de messages, transmission de messages (location d'appareils pour la –) transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, auteur (gérance de droits d'–), bases de données (reconstitution de –), conception de systèmes informatiques, conseils en propriété intellectuelle, consultation en matière d'ordinateurs, contrôle de qualité, conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, droits d'auteur (gérance de –), duplication de programmes informatiques, entretien (création et –) de sites Web pour des tiers, gérance de droits d'auteur, hébergement de sites informatiques [sites Web], installation de logiciels, licences de propriété intellectuelle (concession de –), location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, logiciels (installation de –), logiciels (mise à jour de –), logiciels (élaboration [conception] de –), logiciels d'ordinateurs (maintenance de –), logiciels informatiques (location de –), maintenance de logiciels d'ordinateurs, ordinateurs (consultation en matière d'–), ordinateurs (location d'–), ordinateurs (programmation pour –), programmation pour ordinateurs, programmes informatiques (duplication de –), projets techniques (étude de –), propriété intellectuelle (concession de licences de –), recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers], recherches biologiques, recherches techniques, reconstitution de bases de données, surveillance (services de –) en matière de propriété intellectuelle, élaboration [conception] de logiciels, étude de projets techniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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